Conseil Municipal du 19 mai 2008



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2008-133APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2008. - Délibération - (sans annexe)
2008-134CONSEIL MUNICIPAL : REGLEMENT INTERIEUR. - Délibération - (sans annexe)
2008-135MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS TRAVAUX, PATRIMOINE, LOGEMENT ET FAMILLE, ENFANCE, VIE SCOLAIRE - Délibération - (sans annexe)
2008-136DESIGNATION D'UN REPRESENTANT SUPPLEMENTAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL A L'ASSEMBLEE GENERALE DE L'ASSOCIATION SERVICE DE SOINS A DOMICILE POUR PERSONNES AGEES. - Délibération - (sans annexe)
2008-137DESIGNATION DE 2 REPRESENTANTS SUPPLEMENTAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION CALADOISE DE GARDE D'ENFANTS EN CRECHE COLLECTIVE « L'ILE AUX ENFANTS ». - Délibération - (sans annexe)
2008-138APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2007- BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2008-139APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2007- BUDGET ANNEXE PARKING CHASSET. - Délibération - (sans annexe)
2008-140APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2007- BUDGET ANNEXE PARKING BOIRON. - Délibération - (sans annexe)
2008-141APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2007- BUDGET ANNEXE CAMPING. - Délibération - (sans annexe)
2008-142APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2007- BUDGET ANNEXE RESIDENCE ATHENA. - Délibération - (sans annexe)
2008-143APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2007- BUDGET ANNEXE RESIDENCE G. MERARD. - Délibération - (sans annexe)
2008-144APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2007- BUDGET ANNEXE RESIDENCE MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2008-145APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2007- BUDGET ANNEXE RESTAURANT MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2008-146AFFECTATION DEFINITIVE DE RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EXERCICE 2007 - BUDGET PRINCIPAL COMMUNE. - Délibération - (sans annexe)
2008-147AFFECTATION DEFINITIVE DE RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EXERCICE 2007 - BUDGET ANNEXE PARKING CHASSET. - Délibération - (sans annexe)
2008-148AFFECTATION DEFINITIVE DE RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EXERCICE 2007 - BUDGET ANNEXE PARKING BOIRON. - Délibération - (sans annexe)
2008-149AFFECTATION DEFINITIVE DE RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EXERCICE 2007 - BUDGET ANNEXE CAMPING. - Délibération - (sans annexe)
2008-150AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DU CA 2007 - BUDGET ANNEXE RESTAURANT MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2008-151BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2007. - Délibération - (sans annexe)
2008-152BUDGET ANNEXE PARKING CHASSET - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2007. - Délibération - (sans annexe)
2008-153BUDGET ANNEXE PARKING BOIRON - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2007. - Délibération - (sans annexe)
2008-154BUDGET ANNEXE CAMPING - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2007. - Délibération - (sans annexe)
2008-155BUDGET ANNEXE RESIDENCE ATHENA - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2007. - Délibération - (sans annexe)
2008-156BUDGET ANNEXE RESIDENCE GEORGES MERARD - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2007. - Délibération - (sans annexe)
2008-157BUDGET ANNEXE RESIDENCE MA CALADE - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2007. - Délibération - (sans annexe)
2008-158BUDGET ANNEXE RESTAURANT MA CALADE - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2007. - Délibération - (sans annexe)
2008-159BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2008 - BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2008-160BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2008 - BUDGET ANNEXE PARKING CHASSET. - Délibération - (sans annexe)
2008-161BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2008 - BUDGET ANNEXE PARKING BOIRON. - Délibération - (sans annexe)
2008-162BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2008 - BUDGET ANNEXE CAMPING. - Délibération - (sans annexe)
2008-163BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2008 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE ATHENA. - Délibération - (sans annexe)
2008-164BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2008 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE GEORGES MERARD. - Délibération - (sans annexe)
2008-165BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2008 - BUDGET ANNEXE RESIDENCE MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2008-166BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2008 - BUDGET ANNEXE RESTAURANT MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2008-167SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE DES FETES DE BELLEROCHE. - Délibération - (sans annexe)
2008-168DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE DU CAPTAGE EAU POTABLE DE BEAUREGARD : AVIS SUR LA DEMANDE D'AUTORISATION DE PRELEVEMENT. - Délibération - (sans annexe)
2008-169RUE DE STALINGRAD : CESSION GRATUITE D'UNE EMPRISE DE 18 M2 PAR LA SCI « LE PATIO DES 4 SAISONS » A LA VILLE (REGULARISATION). - Délibération - (sans annexe)
2008-170CONSTRUCTION DU BOULODROME DE PETANQUE : AVENANT AU MARCHE TRAVAUX ESPACES VERTS /LOT N° 2. - Délibération - (sans annexe)
2008-171RESTAURATION DE LA TOUR GRENETTE - AVENANT AU MARCHE DE TRAVAUX. - Délibération - (sans annexe)
2008-172RENOVATION DE LA MEDIATHEQUE : AVENANTS AU MARCHE DE TRAVAUX. - Délibération - (sans annexe)
2008-173POURSUITE DE LA MISE A DISPOSITION GRATUITE PAR LA VILLE DE VILLEFRANCHE AU BENEFICE DE L'ASSOCIATION JONATHAN D'UN APPARTEMENT SITUE 355 RUE LAMARTINE. - Délibération - (sans annexe)
2008-174MISE A DISPOSITION DE CLES PROGRAMMEES POUR L'OUVERTURE DES PETITES SALLES ASSOCIATIVES DE LA MAISON DES FAMILLES. - Délibération - (sans annexe)
2008-175DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT - SA D'HLM BATIGERE RHONE-ALPES - ACQUISITION - AMELIORATION DE 17 MAISONS INDIVIDUELLES GROUPEES AVEC GARAGES ATTENANTS SITUEES 59 RUE RONSARD A VILLEFRANCHE. PRET PLS FONCIER DE 1 548 400 € A 100 % DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS. - Délibération - (sans annexe)
2008-176DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT - SA D'HLM BATIGERE RHONE-ALPES - ACQUISITION - AMELIORATION DE 17 MAISONS INDIVIDUELLES GROUPEES AVEC GARAGES ATTENANTS SITUEES 59 RUE RONSARD A VILLEFRANCHE. PRET PEX DE 929 803 € A 100 % DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS. - Délibération - (sans annexe)
2008-177DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT - SA D'HLM HBVS - CONSTRUCTION DE 15 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS POUR PERSONNES AGEES, RUE MOZART - QUARTIER DE FONTGRAINE A VILLEFRANCHE. PRET CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DE 849 515 € A 100 %. - Délibération - (sans annexe)
2008-178DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT - SA D'HLM HBVS - CONSTRUCTION DE 15 LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS POUR PERSONNES AGEES, RUE MOZART - QUARTIER DE FONTGRAINE A VILLEFRANCHE. PRET CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DE 164 510 € A 100 %. - Délibération - (sans annexe)
2008-179COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES COMMUNES VILLE - C.C.A.S. - Délibération - (sans annexe)
2008-180COMITE TECHNIQUE PARITAIRE COMMUN VILLE / C. C.A. S . - Délibération - (sans annexe)
2008-181FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES AU SEIN DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE. - Délibération - (sans annexe)
2008-182COMITE D'HYGIENE ET SECURITE : CREATION ET DETERMINATION DU NOMBRE DES MEMBRES. - Délibération - (sans annexe)
2008-183MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)
2008-184REGIME INDEMNITAIRE DE LA FILIERE SPORTIVE : ATTRIBUTION DE L'INDEMNITE DE SUJETIONS SPECIALE DES CONSEILLERS DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES. - Délibération - (sans annexe)
2008-185REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE : ATTRIBUTION DE L'INDEMNITE SPECIALE DE FONCTIONS. - Délibération - (sans annexe)
2008-186ASSURANCE CONTRE LES RISQUES FINANCIERS LIES AU REGIME DE PROTECTION SOCIALE DU PERSONNEL : MANDATEMENT DU CENTRE DE GESTION DU RHONE POUR MENER POUR LE COMPTE DE LA VILLE UNE PROCEDURE DE MARCHE PUBLIC. - Délibération - (sans annexe)